Vendre aux États-Unis : comment trouver le code HTS et le taux de droits de mon produit ? en détail

Bonjour,

Bienvenue ! Cette lettre vous explique l’essentiel, clairement et dans l’ordre.

Outils officiels

Comment faire la recherche (4 étapes)

1. Ouvrez hts.usitc.gov et recherchez un nom de produit en anglais, par exemple « cotton t-shirt ».
2. Descendez jusqu'au code à 10 chiffres le plus proche.
3. Lisez le taux dans la colonne « General » (nous n'avons pas lu le libellé officiel à ce sujet ; voir Points inconnus).
4. Vérifiez ensuite les droits supplémentaires sur les produits chinois : les fichiers China Tariffs du même site, ou les avis de la CBP.

Ce que vous pouvez faire vous-même

1. Cherchez le code avant de faire un devis, et présentez séparément le taux de base et les droits propres à la Chine.
2. En cas de doute, cherchez dans CROSS les décisions passées sur des marchandises similaires.
3. Inscrivez le code sur votre facture et votre liste de colisage, et gardez-le cohérent avec votre transitaire.

Quand faire appel à un professionnel agréé

• Si un produit peut relever de deux codes aux taux très différents, consultez un courtier en douane agréé américain et, si nécessaire, demandez une décision contraignante (binding ruling) à la CBP.

À vérifier avant de payer, et signaux d'alerte

• Si quelqu'un classe les marchandises pour vous, demandez s'il assume la responsabilité d'un code erroné.
• Le conseil de « déclarer un code à droits plus faibles » est un signal d'alerte ; une mauvaise classification entraîne des rappels de droits et des pénalités.

Points inconnus

• Le libellé officiel selon lequel le taux NPF (MFN) correspond à la colonne « General » (General Note 3) : non lu cette fois ; demandé.
• Les fichiers China Tariffs : non ouverts cette fois.

Sources de cette lettre

1. hts.usitc.gov
2. Informations tarifaires de l'USITC
3. Décisions de la CBP (CROSS)